Conditions générales d'utilisation et de vente

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation de Neosis, prof particulier propulsé par l'intelligence artificielle, édité par un particulier (voir les mentions légales), et la vente de ses abonnements. Créer un compte vaut acceptation des conditions d'utilisation ; souscrire un abonnement vaut acceptation des conditions de vente.

2. Compte

L'inscription demande une adresse e-mail valide ou un compte Google. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Si vous avez moins de 15 ans, parlez-en à un parent avant de vous inscrire ; un abonnement payant doit être souscrit par un adulte.

3. Le service

Neosis guide l'apprentissage par le dialogue (méthode socratique), sur la base de vos propres cours : séances avec le prof, débats, défis, numérisation de cours et carte de progression, selon la formule.

Neosis est une intelligence artificielle. Ses réponses peuvent contenir des erreurs et ne remplacent ni un enseignant ni un cours officiel. Elles sont fournies à titre pédagogique ; vérifiez les informations importantes.

4. Vos contenus

Les cours et messages que vous déposez restent votre propriété. Vous nous autorisez à les traiter uniquement pour vous rendre le service, comme décrit dans la politique de confidentialité. Ne déposez que des contenus que vous avez le droit d'utiliser.

5. Usage acceptable

Il est interdit de détourner le service (contournement des limites, extraction automatisée, tentative d'intrusion), de l'utiliser pour produire des contenus illicites ou de le revendre. En cas de manquement grave, nous pouvons suspendre le compte après vous en avoir informé, sauf urgence.

6. Formules et prix

• Essai gratuit : 7 jours d'accès complet à l'inscription, sans moyen de paiement. À la fin de l'essai, le compte passe en consultation seule, sans prélèvement.
• Étudiant : 3 € HT par mois, soit 3,60 € TTC, réservé aux élèves et étudiant·es sur déclaration sur l'honneur.
• Complet : 5 € HT par mois, soit 6,00 € TTC.

Le détail de chaque formule (fonctionnalités, nombre de messages par jour, nombre et taille des cours) est affiché sur la page Abonnement avant tout paiement. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

7. Commande et paiement

Le paiement se fait par carte via notre prestataire Stripe, mensuellement et d'avance. Le contrat est conclu à la confirmation du paiement ; un récapitulatif et la facture vous sont envoyés par e-mail.

8. Durée, reconduction et résiliation

L'abonnement est mensuel et se renouvelle automatiquement chaque mois. Vous pouvez le résilier à tout moment, en quelques clics, depuis la page Abonnement (bouton « Gérer mon abonnement »). La résiliation prend effet à la fin du mois en cours, déjà payé ; aucun nouveau prélèvement n'a lieu ensuite. Supprimer votre compte arrête aussi l'abonnement immédiatement.

9. Droit de rétractation

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier (Code de la consommation, art. L221-18), en nous écrivant à clecledavo@gmail.com ou avec le formulaire ci-dessous.

Lors de la souscription, vous demandez expressément que le service commence immédiatement, avant la fin de ce délai. Si vous vous rétractez ensuite, vous êtes remboursé·e dans les 14 jours, déduction faite du montant correspondant au service fourni jusqu'à votre rétractation, au prorata (art. L221-25).

Formulaire de rétractation

À l'attention de l'éditeur de Neosis, clecledavo@gmail.com : « Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur l'abonnement Neosis souscrit le […], au nom de […], adresse e-mail du compte […]. Date et signature (en cas d'envoi papier). »

10. Disponibilité et responsabilité

Nous faisons nos meilleurs efforts pour que Neosis soit disponible et fonctionne correctement, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente (maintenance, panne d'un prestataire). Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les décisions prises sur la seule base des réponses de l'IA. Rien dans ces conditions ne limite vos droits légaux de consommateur, notamment la garantie légale de conformité des contenus et services numériques (art. L224-25-12 et suivants).

11. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. Vous pouvez exporter vos données ou supprimer votre compte à tout moment depuis la page « Mes données ».

12. Modification des conditions

Nous vous informerons par e-mail de toute modification au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si vous la refusez, vous pouvez résilier sans frais avant cette date.

13. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, écrivez à clecledavo@gmail.com. À défaut d'accord, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : en cours de désignation (art. L612-1).

14. Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi ; le consommateur peut saisir la juridiction de son lieu de résidence.